Mentions Légales

 

PRÉSENTATION DU SITE

 

Propriétaire : M. Jean Baptiste MARINO –  Tél : 06.07.37.62.04 – 564 CHE DE LA LANDRALE 30200 SAINT-NAZAIRE SARL MARINO ENERGIES – N° SIRET 51861569500021

 

Responsable publication : M. Jean Baptiste MARINO – contact@pulvecontrole.fr

 

 

Hébergeur : 1and1 IONOS –7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

 

2

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Toutes les informations figurant sur le site  www.pulvecontrole.fr sont données à titre indicatif. M. Jean Baptiste MARINO, directeur de la publication, s’efforce de fournir sur le site www.pulvecontrole.fr des informations aussi précises que possibles. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

3

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Les contenus du site www.pulvecontrole.fr sont la propriété de M. Jean Baptiste MARINO.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes ou sons…quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire du site.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments  sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

4

DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

 

Vous pouvez à tout moment contacter M. Jean Baptiste MARINO pour faire valoir ce droit par simple demande par mail à l’adresse : contact@pulvecontrole.fr

 

5

CRÉDITS PHOTO

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la Société Marino Energies, représentée par M. Jean Baptiste MARINO en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

 

 

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation est interdite. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite